Agence Radium

Conditions Générales de Vente

Préambule - Définition des termes

AGENCE RADIUM est une société à responsabilité limitée au capital de 5000 Euros, dont le siège social est situé au Pôle de Services Numériques 7, route de Lamastre, 07300 Tournon-sur-Rhône, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d' AUBENAS sous le numéro 81968327700019.

Dans les présentes conditions générales de vente, la société à responsabilité limitée AGENCE RADIUM est dénommée « RADIUM » et le client ou le prospect « le CLIENT ». Les présentes conditions générales de vente sont ci-après dénommées « les Conditions Générales ». Pour l'interprétation et la mise en œuvre des présentes Conditions Générales, il est convenu que les termes ci-après seront définis de la façon suivante :

Article 1. Objet - Domaine d'application

Article 2. Formation et conditions d'exécution du contrat

Article 3. Prix - facturations - délais (hors abonnements)

Article 4. Prix - facturations - délais (abonnements)

Article 5. Livraison de la prestation

Article 6. Obligations et responsabilités de RADIUM

Article 7. Propriétés intellectuelles

Article 8. Réserve de propriété

Article 9. Utilisation des références

Article 10. Confidentialité

Article 11. Loi informatique et liberté

Article 12. Cas de force majeure

Article 13. Non sollicitation du personnel

Article 14. Droit applicable - attribution de compétence